Contrat de vente

Entre :

Noms et adresse de l’exportateur, représenté par {{ Nom }}, désigné dans le présent contrat par “Vendeur”.

D’une part ;

Et :

Nom et adresse de l’acheteur, représenté par {{ prenom }}, désigné dans le présent contrat par “Acheteur”.

D’autre part ;

Ont convenu de ce qui suit :

Article 1 - Objet :

Désignation du produit visé par le contrat (nom).

Description technique de la marchandise.

Article 2 - Documents contractuels :

Dans le cadre de l’exécution de leurs engagements, les deux parties se soumettent aux dispositions des documents suivants :

• Le présent contrat et ses différentes annexes.

• La facture pro-forma.

• Le certificat de conformité {{ Conformité }}

Article 3 - Durée du contrat :

Le présent contrat prend effet à compter de la (date de signature du contrat) ou à toute autre date fixée par les parties contractantes.

Article 4 - Quantité :

Description quantitative, exemple : tonnage, volume, nombre d’unités, etc.

Article 5 - Valeur (prix) :

• Monnaie de règlement.

• Prix unitaire.

• Montant total.